La raison d’être de l’assurance construction est de couvrir tous les dommages et/ou pertes matérielles de l’ouvrage lorsqu’ils résultent d’un accident. Les explications de Jimmy Parat, spécialiste en BTP et construction.
Assurance construction: les risques couverts
L’assurance construction comprend les travaux de génie civil et les installations (coût des matériaux et de la main-d’œuvre), dus à l’incendie, à l’explosion, à la foudre, au vol et à la spoliation, aux risques de force majeure ou de nature (dont la survenance et l’intensité ne sont pas prévisibles sur le lieu des travaux et au moment de l’année) et aux risques inhérents à la réalisation de l’ouvrage. Certains assureurs offrent également une couverture même si la cause du sinistre est la négligence ou des actes malveillants. Certains assureurs offrent même une couverture pour n’importe quelle cause (sauf celles qui sont expressément stipulées dans le contrat).
L’une des caractéristiques essentielles de l’assurance construction est l’étendue des causes de sinistres qu’elle couvre, souligne Jimmy Parat. D’autant plus qu’elle inclut généralement les catastrophes naturelles et les cas de force majeure, ce qui n’est pas le cas de la plupart des polices d’assurance (comme l’assurance habitation, par exemple).
Couverture d’assurance construction
La couverture offerte par l’assurance tous risques construction dépend de chaque assureur. Les conditions offertes par l’assureur devraient tenir compte du type de travail, de l’équipement et des machines, des travailleurs et, bien sûr, de la responsabilité civile.
Ce sont les principales garanties offertes par une assurance construction.
Responsabilité civile envers les tiers
L’assurance responsabilité civile couvre les dommages causés à des tiers du fait de l’exécution des travaux, tels que la chute de grues, l’effondrement de bâtiments, etc. En général, cette garantie peut être étendue aux périodes de temps postérieures à l’achèvement des travaux pour couvrir la responsabilité civile du constructeur en cas d’accident pouvant survenir après l’achèvement des travaux.
La responsabilité civile peut être contractée pour couvrir uniquement l’entreprise de construction principale ou pour contracter une modalité qui couvre également d’autres entreprises sous-traitantes qui peuvent participer à la construction.
Dommages matériels sur l’œuvre elle-même
La couverture des dommages matériels de l’œuvre propre couvre les dommages qui peuvent subir la propre construction. Il est normal que le contrat reflète un montant maximum de la valeur du bâtiment.
Dommages aux machines et au matériel
Cette garantie couvre les dommages aux machines et au matériel de construction.
Dommages corporels des travailleurs
Les travailleurs de la construction sont l’un des groupes les plus à risque d’accidents du travail, il est donc fortement recommandé d’assurer les travailleurs de toutes les façons possibles afin de couvrir les indemnités éventuelles en cas d’accidents du travail.
Autres garanties
Certaines assurances offrent également une couverture pour couvrir les frais d’heures supplémentaires ou l’embauche de personnel supplémentaire pour respecter le délai de livraison si celui-ci est retardé par divers facteurs, tels que les causes naturelles, les conditions météorologiques et autres.
Certains offrent également une couverture pour couvrir des situations telles que les grèves, les émeutes ou les mobilisations sociales, entre autres.
Vous pouvez également trouver une couverture pour couvrir les frais d’enlèvement des débris, le paiement d’honoraires professionnels externes ou les dépenses supplémentaires nécessaires pour prévenir la propagation d’un incendie.